L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
Propriété du site
Le présent site est la propriété du Syndicat Mixte de Leins-Gardonnenque :
4, rue Denis Diderot
30190 Saint-Geniès-de-Malgoirès
04 66 63 00 8
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Michel MARTIN en sa qualité de Président.
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conception
Ce site a été conçu par la société MonClocher.com – Création de sites internet pour les collectivités
2, rue de Beauregard
49300 Cholet
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
RCS Angers 790 244 438
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du Syndicat Mixte de Leins-Gardonnenque.
En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite du Syndicat Mixte de Leins-Gardonnenque dont celui-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du Syndicat Mixte de Leins-Gardonnenque est interdite et illicite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter le Syndicat Mixte de Leins Gardonnenque (voir coordonnées plus haut).
Pour plus d’informations à ce sujet, nous vous invitons à consulter la page Données personnelles.
Crédit photos :
– © Leins-Gardonnenque